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Réductions de la taxe foncière : la révolution écologique
Face à la possible ascension de la taxe foncière en 2023, qui menace de toucher un grand nombre de propriétaires, Effy dévoile une liste de 53 communes permettant aux citoyens de minimiser leur imposition en procédant à des travaux de rénovation énergétique.
La taxe foncière, un impôt local qui pèse sur les propriétaires de biens immobiliers, est un sujet qui suscite de nombreuses préoccupations parmi les contribuables. Son montant peut varier en fonction de la valeur locative cadastrale du bien, des taux d’imposition fixés par les collectivités locales, et d’autres facteurs tels que les exonérations et les abattements.
Pour les propriétaires, la taxe foncière représente un coût annuel qu’il convient de budgétiser. Il est important de comprendre les mécanismes de calcul de cet impôt et de vérifier régulièrement son avis d’imposition pour s’assurer de sa conformité.
De plus, certaines rénovations éco-énergétiques ou l’occupation d’un logement à titre de résidence principale peuvent donner droit à des réductions ou des exonérations de taxe foncière. Il est donc recommandé de se renseigner sur les dispositifs d’allégement fiscal disponibles.
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La gestion de la taxe foncière est un aspect essentiel de la gestion d’un patrimoine immobilier, et il est conseillé de s’informer sur ses droits et obligations en tant que propriétaire.
Le choix stratégique des communes
Audrey Zermati, directrice stratégique d’Effy, élucide : « Partout en France, des municipalités ont opté pour offrir aux propriétaires la capacité de diminuer leur taxe en initiant des rénovations énergétiques.
Dans le contexte actuel d’augmentation pronostiquée de la taxe foncière, cette initiative prend tout son sens. Il est donné aux communes jusqu’au 1er octobre pour adopter cette mesure. »
Plusieurs métropoles, notamment Paris, Nantes, Caen, et Chambéry, ont déjà adopté cette stratégie. Les autres ont jusqu’au 1er octobre pour suivre cette voie, avant une mise en application prévue le 1er janvier 2024.
Exonération : les modalités pour les citoyens
Les détenteurs de logements construits avant 1989 peuvent, depuis quelques années, prétendre à une réduction, partielle ou totale, de leur taxe foncière durant trois années s’ils engagent des travaux de rénovation.
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La nature de cette exonération est décidée par la commune d’appartenance.
Les conditions d’éligibilité stipulent un coût de travaux supérieur à 10 000 € TTC par logement dans l’année précédant l’exonération. Si les frais sont répartis sur trois ans, ce montant monte à 15 000 € TTC.
Ainsi, cette mesure offre aux particuliers une voie pour réduire leur imposition grâce à divers aménagements : isolation thermique, changement de fenêtres, installation d’équipements fonctionnant aux énergies renouvelables, etc.
La demande pour cette exonération doit être adressée au centre des finances publiques avant le 1er janvier de l’année de mise en application.
Des économies significatives
Selon Effy, l’implémentation nationale de cette mesure pourrait permettre aux Français de diminuer leur taxe foncière de 1 275 € sur trois ans. Cette somme substantielle renforce l’attrait des projets de rénovation énergétique.
Cette incitation s’ajoute aux mesures nationales telles que MaPrimeRénov et l’éco-PTZ.
A titre d’exemple, une application à l’échelle nationale induirait des économies moyennes sur trois ans de 1 080 € à Paris, 1 629 € à Marseille, ou 1 188 € à Lille.
La taxe foncière face à l’inflation
La taxe foncière évolue en fonction des taux d’imposition des collectivités territoriales et du coefficient annuel de revalorisation de la valeur locative des résidences. Chaque année, cette valeur locative est ajustée en fonction de l’inflation. Actuellement, nous observons une hausse de 7,1%.
De ce fait, même sans modification des taux d’imposition, la taxe foncière pourrait mécaniquement croître pour un grand nombre de propriétaires.
Liste des communes ayant voté une exonération de la taxe foncière en cas de travaux de rénovation énergétique.
Signy-le-Petit
Aiglemont
Charleville-Mézières
Damouzy
Gespunsart
Prix-lès-Mézières
Rimogne
Pont-Sainte-Marie
Lambesc
Caen
Isigny
Ouistreham
Ussel
Plouasne
Calorguen
Taden
Villeuneuve-Tolosane
Canéjan
Pessac
Thorigné-Fouillard
Louvigné-du-Désert
Eybens
Fontaine
Gières
Nantes
Pornichet
Villeneuve-sur-Lot
Beaucouzé
Roubaix
Merckeghem
Nieurlet
Armentières
Saint-Sandoux
Pont-du-Château
Mazaye
Brassac-Les-Mines
Saint-Genès-la-Tourette
Ambert
Illkirch Graffenstaden
Vesoul
Bailleul
Chambéry
Paris
Fericy
Pontaut-Combault
Lagny-sur-Marne
Epinay-surOrge
Longjumeau
Savigny-sur-Orge
Massy
Breuillet
Chaville
Maison-Alfort
